Dans son Plan d’entreprise 2018-2019 à 2022-2023 (PDF 3,67 Mo), la SADC s’engageait à sonder ses institutions membres sur l’efficacité des rapports qu’elle entretient avec elles, dans le but favoriser une collaboration productive avec celles-ci.

En janvier 2019, Peter Routledge, président et premier dirigeant de la SADC, a sondé 54 groupes d’institutions membres sur certains processus de la SADC et sur la Société en général (sondage anonyme). Pour ce faire, la SADC a engagé les services de la maison de sondage Nielsen, qui s’est chargée de la programmation, de la réception et de l’analyse des réponses. Le sondage a été mené du 17 janvier au 6 février 2019. Il portait sur les sujets suivants :

  • Régime de primes différentielles et processus afférents
  • Règlement administratif sur les renseignements relatifs à l’assurance-dépôts et outils
  • Exigences en matière de données et de systèmes – outils et processus
  • Règlement administratif concernant les renseignements sur les comptes en copropriété et en fiducie – consultations
  • Plans de règlement de faillite – processus et lignes d’orientation, et consultations sur la recapitalisation interne

En tout, 23 membres ont répondu au sondage : cinq BISN, 18 non-BISN. Les résultats sont globalement positifs, et nous avons reçu des suggestions d’amélioration. Voici un résumé des résultats du sondage :

  • Tous affirment bien comprendre le rôle de la SADC au sein du filet de sécurité financier. Et presque tous pensent que l’information communiquée et les processus à suivre sont clairs, et que le personnel de la SADC est obligeant.
  • Les membres préfèrent clairement se voir informer de toute chose concernant la SADC et de tout changement relatif aux attentes de la SADC par correspondance directe ou lors de rencontres entre la SADC et leur équipe de direction ou l’équipe responsable du respect de la réglementation, outre les mises à jour affichées sur le site Web de la SADC.
  • Des suggestions d’amélioration ont été formulées sur les sujets suivants : transparence accrue concernant les processus de la SADC, lignes d’orientation plus utiles sur la planification de règlement, les primes, le Règlement administratif sur les renseignements relatifs à l’assurance-dépôts, les exigences en matière de données et de systèmes et les dépôts de courtier. On suggère aussi à la SADC de mener des consultations suffisantes (contacts plus réguliers) et de donner suffisamment de temps aux institutions membres pour faire des commentaires et mettre en œuvre les changements demandés.

Les institutions membres ont offert des suggestions utiles et équilibrées, notamment en ce qui a trait aux consultations, aux améliorations des processus d’établissement des primes et aux lignes d’orientation sur la planification des règlements de faillite. La SADC donnera suite aux résultats du sondage. Elle communiquera ses plans et les mesures qu’elle compte prendre aux institutions membres.